Editorial

La lutte contre la contrefaçon consiste à protéger l’économie nationale en préservant la capacité des entreprises à créer des emplois et à innover, mais aussi, à lutter contre les grands trafics qui menacent la santé et la sécurité des consommateurs.

Elle constitue une priorité d’action de la douane qui, pour maintenir son efficacité, a noué un partenariat étroit avec le secteur privé : les titulaires de droits et leurs représentants, l’Union des fabricants (UNIFAB) ou encore le Comité national anti-contrefaçon (CNAC).

La lutte contre la contrefaçon constitue une priorité d'action de la douane.

 

Le 14e numéro de Douane Magazine revient sur ce partenariat, sur le dispositif français de lutte contre la contrefaçon (les services douaniers compétents, les outils juridiques à disposition) et sur les dernières actualités douanières en la matière (participation des titulaires de droits au paiement des frais de stockage et de destruction des marchandises, dématérialisation de la procédure de dépôt et de gestion des demandes d’intervention, etc.).

Vous y lirez, en outre, les témoignages de représentants du secteur privé, des différentes directions de la direction générale des douanes et droits indirects travaillant sur cette problématique et de services douaniers de terrain (les pôles d’action économique et d’orientation des contrôles de la direction régionale des douanes de Nantes).

Au-delà, ce numéro est l’occasion de faire le point sur l’actualité douanière en matière de lutte contre la fraude, avec notamment le renforcement du dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le secteur des marchands d’art, mais aussi d’action économique, avec le partenariat fructueux noué entre la douane et la Team France Export.

Je vous laisse sans plus attendre découvrir ce numéro et vous souhaite une bonne lecture.

Isabelle Braun-Lemaire