« Accompagner, conseiller et contrôler avec bienveillance ».

Telles sont les devises que suit la douane au quotidien dans ses relations avec les entreprises et les redevables.

Cet esprit bienveillant est consacré par la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC), entrée en vigueur le 12 août 2018 et qui rappelle que « faire confiance et faire simple » sont les principes essentiels de la relation entre l’usager et l’administration.

L’apport de cette loi réside dans l’application de deux principes fondamentaux : la sécurisation de l’entreprise vis-à-vis de la réglementation et la confiance induite grâce à la prise en compte de la bonne foi au bénéfice de l’opérateur. Ces principes sont consacrés par le droit à l’erreur, le droit au contrôle et le rescrit qui engagent l’administration et réduisent la complexité des parcours administratifs.

Rapidement, la douane s’est organisée pour mettre en œuvre la loi ESSOC, renouvelant ainsi sa relation avec les opérateurs et modernisant sa mission de conseil, d’accompagnement stratégique et de contrôle.

Rodolphe Gintz

Cette nouvelle édition de votre Douane Magazine consacre sa « Une » à la loi ESSOC, ses apports, ses impacts sur une administration comme la douane et les mesures qu’elle a prises pour en faire un levier de son adaptation continue aux attentes du monde de l’entreprise. Le tout illustré de témoignages sur les enjeux actuels et à venir de cette nouvelle loi.

Au-delà, l’actualité toujours aussi intense sur le BREXIT, nous invite à vous rappeler combien il est important de vous préparer à cette échéance historique. Ce mois-ci, nous vous livrons le témoignage de notre attaché douanier à Londres.

Nous reviendrons également sur les 18 mois de mise en œuvre de l’Accord économique et commercial global (AECG) entre l’Union européenne et le Canada (CETA), à partir du retour d’expérience d’un opérateur économique et du témoignage de l’ambassadrice du Canada en France.

La 13e édition du Douane magazine sera, par ailleurs, l’occasion de découvrir le dispositif de traçabilité des produits du tabac dont l’objectif est de lutter contre la contrebande, mais aussi le rôle de la douane en matière d’intelligence économique ou encore le soutien à l’activité économique des entreprises par la Direction interrégionale d’Île-de-France, première région économique d’Europe.

Les actualités nous rappellent que les enjeux douaniers sont au cœur de votre stratégie commerciale. C’est pour cette raison que nous recherchons en permanence le meilleur niveau de connaissance à vous offrir.

N’attendez pas pour vous familiariser avec les formalités douanières, anticipez-les !

Merci pour votre constante fidélité et très bonne lecture.

Rodolphe GINTZ.