L’Île-de-France, un pôle économique stratégique

Située au carrefour des échanges internationaux, l’Île-de-France est la première région économique d’Europe devant le Grand Londres et la Lombardie, produisant à elle seule, 4 % du PIB européen.

Une position qui confère des responsabilités particulières à la direction interrégionale des douanes, pour préserver la compétitivité de la première région exportatrice dans un contexte concurrentiel de plus en plus marqué.

« Nous sommes devenus de véritables partenaires de la réussite économique de la région » souligne avec force, Jean-Roald L’Hermitte, directeur interrégional d’Île-de-France. Ce fin connaisseur de l’Allemagne et des pays scandinaves a fait de l’action économique et de l’accompagnement des entreprises à l’international, une priorité. « Notre rôle est de les aider à optimiser leurs opérations afin qu’elles ne perdent pas d’argent et qu’elles restent compétitives ». Un objectif qui l’a conduit à se rapprocher de la Région qui est désormais le principal acteur institutionnel du développement économique. « Nous avons accru nos partenariats dans le cadre du plan régional d’internationalisation des entreprises (PRIE) qui accompagne chaque année plus de 1 500 établissements, où nous déployons notre offre de services ». Une présence d’autant plus importante, qu’au-delà de la qualité de production ou d’innovation, il faut savoir exporter.

Un échange permanent avec le monde de l’entreprise

C’est là qu’entre en jeu toute l’expertise des Pôles d’Action Economique (PAE) qui proposent un véritable accompagnement personnalisé, en épousant les problématiques de l’entreprise pour la conseiller au mieux. Trois pôles couvrent la région (Paris-Centre – Paris-Est et Paris-Ouest), en veillant à établir une relation de confiance avec leurs interlocuteurs. Ils interviennent aussi bien auprès des entreprises que des pôles de compétitivité et filières stratégiques de la région, comme les industries de la défense ou de l’électronique. « Il est essentiel que les entreprises acquièrent le réflexe de nous consulter pour toutes leurs opérations internationales », insiste Jean-François Depin, chef du PAE de Paris-Est. Un échange permanent avec le monde de l’entreprise qui permet aussi à la douane d’optimiser son offre de services. Ces derniers mois, une attention particulière est portée à l’univers des start-up dans le sillage de l’ouverture de la Station F, le plus grand campus de start-up au monde. Un millier de jeunes pousses y inventent l’économie de demain. Des entrepreneurs tournés vers l’international, qu’il convient de former et d’accompagner, afin qu’ils s’approprient l’activité douanière, pour sécuriser leur production à l’export. Une action qui se veut avant tout pédagogique via des masterclass, des permanences conseil ou un chatbot développé en collaboration avec la préfecture de Région pour diffuser autrement les messages et s’adapter à l’évolution des usages. Une action globale auprès de l’ensemble du tissu économique régional, qui répond à la grande diversité des secteurs d’activité et des types d’entreprise présents sur le territoire et à l’importance des volumes de marchandises échangés. La création en novembre dernier d’un club OEA regroupant 242 opérateurs économiques agréés, pour échanger sur des problématiques communes, est venue renforcer ces liens étroits.

La contrefaçon en ligne de mire

Prolongement naturel de la relation de confiance que la douane entend nouer avec les entreprises, la lutte contre la contrefaçon est l’autre grande priorité de la direction interrégionale. « Tous les secteurs sont touchés, notamment les secteurs à forte plus-value », précise Jean-Roald L’Hermitte.  Des fraudes qui mobilisent tous les services de la douane à travers des contrôles à la circulation ou sur les lieux de stockage et des enquêtes pour remonter les filières, en collaboration avec la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières. Avec de beaux succès à la clé puisque ce ne sont pas moins de 722 000 articles contrefaits qui ont été saisis en 2018 (5,4 millions au national), pour un montant de 89 millions d’euros et une hausse de 8 % de la valeur moyenne des marchandises saisies. Avec l’explosion du e-commerce, 45 % des affaires concernent le fret express et ses objets légers, portables en tête. Les bureaux de Chilly-Mazarin, Aulnay-sous-Bois et Gennevilliers, sont les plus actifs en la matière. Pour lutter plus efficacement contre ce fléau, la Douane sensibilise les marques en amont avec l’aide de l’Inpi (institut national de la propriété industrielle). « Notre objectif est qu’elles acquièrent le réflexe contrefaçon en protégeant la propriété intellectuelle de leurs créations ou de leurs innovations et en prenant davantage en compte les visions agressives que peuvent avoir leurs concurrents », explique Jean Mencacci, chef du PAE de Paris Ouest, qui regrette que les entreprises sollicitent ses services bien souvent quand il est trop tard. Un constat d’autant plus regrettable, que la douane ne peut agir sans la marque, ne serait-ce que pour constater l’infraction et entamer une action en justice. « C’est un travail de longue haleine, le champ de la contrefaçon s’étendant de plus en plus, avec parfois des conséquences graves sur la santé des consommateurs avec des médicaments contrefaits ou leur sécurité avec des pièces automobiles défectueuses », ajoute Jean-Roald L’Hermitte.

Un champ élargi d’interventions

Le statut particulier de Paris, en tant que capitale, assigne à la direction interrégionale d’Île-de-France, des missions d’envergure nationale. C’est ainsi qu’elle accueille le service de grands comptes qui gère les grandes entreprises, le service de la fiscalité de Boissy-Saint-Léger, pour les péréquations de la fiscalité pétrolière dans les régions, le service national du réseau des oléoducs, qui gère en termes de douane les flux qui y circulent, le fonds de transformation des buralistes, qui accompagne la profession dans la diversification de ses activités, le bureau spécial des contributions indirectes (sur le tabac, le vin, l’énergie), chargé notamment du contrôle des maisons de jeux dont la réglementation a évolué récemment ou les franchises diplomatiques, qui permettent aux ambassades et organisations internationales de consommer hors taxes un certain nombre de marchandises, conformément à la convention de Vienne. Autre spécificité francilienne, la présence en permanence sur le site de la raffinerie de Grandpuits en Seine-et-Marne, de trois agents qui contrôlent les flux de mise à la consommation du pétrole. Mais Paris c’est aussi traditionnellement la capitale de l’industrie du luxe et de la haute joaillerie qui requiert une vigilance particulière, assurée par le bureau de la garantie des métaux précieux et une ville d’art qui accueille de nombreuses expositions prestigieuses, comme celle de Toutânkhamon, qui bénéficient de dispositions spécifiques.

Les pôles d’action économique proposent un véritable accompagnement personnalisé, en épousant les problématiques de l’entreprise pour la conseiller au mieux.

11 bureaux de douane maillent le territoire

  • Bureau de Gennevilliers
  • Bureau de Trappes
  • Bureau de Corbeil-Evry
  • Bureau de dédouanement postal de Chilly-Mazarin
  • Bureau de Marne-la-Vallée
  • Bureau d’Aulnay-sous-Bois
  • Bureau de Rungis
  • Bureau de Paris Principal
  • Bureau de la garantie
  • Bureau des contributions indirectes
  • Bureau de Grandpuits

3 Pôles d’Action Économique (PAE) organisés en services :

  • Réglementation
  • Conseil
  • Audit
  • Contributions indirectes

1223 agents

5 tonnes saisies par la brigade de Gennevilliers

Le 5 juillet dernier, un utilitaire roulant en direction de la Seine-et-Marne est intercepté par la brigade de Gennevilliers. À son bord, les douaniers découvrent pour 5 tonnes de vêtements, chaussures et lunettes de marque qui se révéleront tous contrefaisants. Anecdote amusante, parmi les marchandises saisies, figurait un lot de maillots de l’équipe de France de football ornés d’une deuxième étoile, 10 jours avant leur sacre mondial. La petite histoire ne nous dit pas si ces contrefacteurs ont eu plus de chance auprès des bookmakers londoniens.

Le premier agrément « Opérateur de Détaxe » en France

Introduit par la loi de finances 2016, pour mieux encadrer les achats détaxés quittant le territoire, le statut d’opérateur de détaxe vient sécuriser l’ensemble des process qui entourent l’achat de produits détaxés par des touristes non résidents de l’UE et préserve les recettes fiscales qui y sont liées. « C’est à la suite d’un audit poussé, que l’agrément est accordé. Il impose des obligations à l’opérateur, comme la sécurisation des données, le suivi de la marchandise et la garantie qu’elle a bien quitté le territoire, via le dispositif Pablo présent dans les ports et aéroports qui ouvre droit au remboursement de la TVA au voyageur/client », précise Jean-Marie Lapierre, chef du PAE de Paris. En décembre dernier, les Galeries Lafayette se sont vu délivrer le premier agrément de ce type. Les opérateurs ont jusqu’au 1er juillet 2019 pour se conformer à cette nouvelle disposition.

Les chiffres clés 2018

  • 19 % de la population française (12,2 M d’habitants)
  • 22 % des emplois (5,3 millions d’actifs – taux de chômage de 7,7 %))
  • 1 054 800 entreprises
  • 31 % du PIB (669 milliards €)
  • 40 % des dépenses de R&D
  • 7 pôles mondiaux de compétitivité
  • 414 implantations d’entreprises étrangères en 2017
  • 90 milliards € d’exportations
  • 144 milliards € d’importations
  • 101,5 millions de passagers dans les aéroports parisiens
  • 2 290 (en milliers de tonnes) de fret
  • 21 millions de touristes

(Source CCI Paris-Ile-de-France – Chiffres-clés 2018)